Le Règlement
Chamois Mouflon
- Grands gibiers soumis au Contrôle Plan de Chasse (voir paragraphe 4)
- Nombre d’équipes 7.
- Nombre de secteurs de plans de chasse : 7 - Col de l'Arc, Col Vert, les Pichéres, Combarneaud, l'Embossou, le Bachassé et les Pins.
- Les bagues sont attribuées au prorata du nombre de chasseurs dans l'équipe et aux points récoltés aux corvées.
- Une équipe par secteur.
- Pour la chasse à l’approche, 2 carabines maxi par secteur.
- 1 bague par secteur et par semaine.
- La chasse dans les Domaines des secteurs du col de l'Arc et du col Vert est exclusivement à l’approche. Elle est ouverte tous les jours sauf le vendredi.
- La chasse dans les secteurs Communaux de Combarneaud, l'Embossou, Bachassé et Pins est exclusivement à l’approche. Elle est ouverte tous les jours sauf le vendredi. Si les mercredis, samedis et dimanches une battue sanglier ou cerf est prévue dans ces secteurs, l’arrêt de la chasse pour ces jours sera à 12h.
- La chasse dans les Communaux, secteurs des Pichères et de la Lampe est exclusivement à l’approche. Elle est ouverte tous les jours sauf le vendredi. Arrêt de la chasse à 12h le mercredi, samedi et dimanche dans le secteur de la Lampe.
- Le Président ou le Suppléant, enverra un SMS aux chefs d'équipes sur les secteurs concernés par une battue à partir de 12h.
- Le Président ou le Suppléant, enverra un SMS aux chefs d'équipes sur les secteurs concernés pour la fin de la battue.
- Interdiction de chasser le sanglier pendant le Plan de Chasse Chamois et Mouflon.
- L’ordre des bagues, les espèces et le type de bagues seront gérés par le responsable Plan de Chasse.
- Le chef d'équipe ou le chasseur récupérera la bague du secteur dans le casier du local chambre froide.
- Retour de la bague dans le casier du secteur entre le jeudi soir et le vendredi 14h.
- Si une bague a été prélevée, la personne chargée de la gestion du plan de chasse remettra 1 bague dans le casier du secteur concerné.
- En cas de prélèvement, le chasseur devra s’acquitter lors du contrôle d’un montant forfaitaire de 20€.
- Pas de feuille de tour Domaines et Communaux, le Chef d’équipe gère le nombre de carabine dans le secteur (maxi 2).
- Retour des bagues le vendredi 25 novembre 2022.
Retour des Bagues
- Il se fera le dernier vendredi de novembre soit le 25 Novembre 2022.
- Pour la deuxième période; En cas de forte chute de neige et de risque important d'avalanche, les secteurs col de l'arc, Col vert et Pichéres seront fermés.
- Tirage au sort : Toutes les équipes participeront aux tirages des bagues pour la 2eme période.
- Tous les tirages s'effectueront par tirage d'un numéro dans un chapeau.
Contrôle
- Pour voir ou télécharger le tableau des Permanences de Contrôle.
- Le Sanglier : doit être déclaré le jour même par SMS au Président (poids plein et sexe).
- Tout grand gibier soumis au plan de chasse : doit être présenté le jour même du prélèvement au local de la chasse, à la permanence de contrôle qui est de 18h à 18h30
- En cas d’un prélèvement en fin de journée et sachant qu’ils ne pourront se rendre à temps à la permanence de 18h, il est impératif de téléphoner à la personne de permanence et d'envoyer un SMS au Président. Déposer obligatoirement la bête dans la chambre froide du local afin que cette bête soit contrôlée à la permanence du lendemain.
- Le chasseur ou le Chef d’équipe enverra un SMS au Président stipulant l'espèce et la classe d'âge.
- Le chasseur ou le Chef d’équipe appellera la personne de permanence ou à défaut il appellera le Président qui assurera la permanence ou trouvera un suppléant.
- Le Président enverra un SMS aux Membres du CA.
- Si la personne de permanence fait parti de l'équipe, le chasseur appellera directement le Président qui assurera la permanence ou trouvera un suppléant.
- Seule la personne de permanence ou désignée par le Président a le droit de contrôler et de remplir les fiches de contrôle.
Sanctions de Tours Pour l'Equipe
- Si non-respect des consignes de sécurité énumérées par votre chef d’équipe ou décrites dans le règlement de sécurité : retrait de la carte pour la saison.
- En cas de non arrêt du plan de chasse à 12h les jours de battue aux sangliers, sauf pour circonstances exceptionnelles après appel au Président : 3 tours.
- Si non retour de la bague avant 13h le vendredi : 2 tours.
- Si non respect des règlements : 3 tours.
- Si défaut de tir Mouflon MOJ : 3 tours.
- Si défaut de tir Chamois ISJ, IS1 et IS2 : 3 tours.
- Si défaut de tir Chamois IS3 : 1 an de moins 1 tour, 2 ans de moins 2 tours, 3 ans de moins 3 tours.
- Si tir de Sanglier : 3 tours.
- Si défaut de tir Chevreuil : pas de chevreuil l’année d’après pour votre équipe.
- Si non respect du règlement de Contrôle : 3 tours.
- Si non respect du nombre de carabines par secteur : 3 tours.
- Si non respect du local et du matériel de l’ACCA 2 tours.
- Si récidive des sanctions ci-dessus : doublement des tours de suspension.
- La chasse du Chamois/Mouflon étant qualitative l’OFB peut vous verbaliser pour un défaut de tir.